Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GTSA
GIRARD TRANSMISSIONS S.A., (société anonyme), Zone Industrielle de LONS, 64140 BILLERE

Numéro de dépôt :
1284915
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1994
GTSA de GIRARD TRANSMISSIONS

Présentation de la marque GTSA

Déposée le 24 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) GIRARD TRANSMISSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIRARD TRANSMISSIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque GTSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTSA est expirée depuis le 24 septembre 1994.

GIRARD TRANSMISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : VARIGIR , G.T. , DYNABOX , GIRARD TRANSMISSIONS , GIRARD TRANSMISSIONS , GTSA , GIRARD TRANSMISSIONS , GT , G.T.S.A.


GIRARD TRANSMISSIONS S.A., (société anonyme), Zone Industrielle de LONS, 64140 BILLERE - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Transmissions mécaniques (autres que celles pour véhicules terrestres), notamment réducteurs et variateurs de vitesse.